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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD
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CHARMALET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARMALET
MOILLARD SA

Numéro de dépôt :
1198660
Date de dépôt :
16/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2012
CHARMALET de MOILLARD

Présentation de la marque CHARMALET

Déposée le 16 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARMALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2 RUE FRANÇOIS MIGNOTTE,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2216730) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD SA domicilié(e) BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2216730) - 21701 - France.

La marque CHARMALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARMALET est expirée depuis le 16 mars 2012.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS , MONATIER


MOILLARD SA - 2 RUE FRANÇOIS MIGNOTTE,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2216730) - 21700 - France - SIREN 035680156


MOILLARD SA - BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2216730) - 21701 - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2216730 - Publication au BOPI 2002-03-01

Renouvellement sans limitation n°2001386 - Publication au BOPI 1993-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Vins, spiritueux et liqueurs.